Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOUQUET DES DENTELLES
SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA

Numéro de dépôt :
95600157
Date de dépôt :
28/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2025

Présentation de la marque BOUQUET DES DENTELLES

Déposée le 28 novembre 1995 par la société SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUQUET DES DENTELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est la société SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS domicilié(e) ROUTE DE VAISON, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL domicilié(e) ROUTE DE VAISON, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France.

La marque BOUQUET DES DENTELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOUQUET DES DENTELLES arrivera à expiration en date du 28 novembre 2025.

SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS a également déposé les autres marques suivantes : Drink in Peace , Les Bois du Ménestrel , LES VINS DU TROUBADOUR LES VINS DU TROUBADOUR SCA , “ VIN TENTATION ” VIN TENTATION “ 20 TENTATIONS ” 20 TENTATIONS , “ VIGNERONS DE CARACTERE ” VIGNERONS DE CARACTERE “ LES VIGNERONS DE CARACTERE ” LES VIGNERONS DE CARACTERE “ LE VIGNERON DE CARACTERE ” LE VIGNERON DE CARACTERE , “ PETIT CAPRICE ” “ Petit caprice des Vignerons de Caractère ” “ PETITS CAPRICES ” , “ VALLEE DES PIERRES ” “ DOUCEUR DE LA VALLEE ” “ INTENSITE DE LA PIERRE ” , Vacqueyras Prestige , Gigondas Prestige , Les ventelles


SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA - ROUTE DE VAISON, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 783255979


SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL - ROUTE DE VAISON, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2005 n°2300919 - Publication au BOPI 2005-11-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Renouvellement sans limitation le 27 août 2015 n°2595874 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-27

Inscription le 15 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714923 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-15

Vins de pays, vins de qualité, produits dans une région déterminée